Un projet législatif

Un projet législatif : 1898 - 1923

En 1898, une proposition de loi visant à créer un « Conseil de l’Ordre des Médecins » est présentée par Monsieur Barthou, Ministre de l’Intérieur aux représentants de l’Union des Syndicats Médicaux.

Le 10 janvier 1923, le Docteur Aversencq, du syndicat médical de Toulouse, présente un rapport dans lequel il relance le projet de 1845 reprenant ainsi l’opportunité de créer une instance corporative, dotée de Chambres ou de Conseils départementaux, à qui il reviendrait de veiller au « respect de l’organisation de la profession et par là même à sa dignité » .

Le 24 juin 1923, lors de sa conférence à St André de Cubzac, le Professeur Henri Verger de Bordeaux évoque pour la première fois une base législative de l’Ordre .

Le 20 octobre 1923, la brillante conférence du Professeur Okinczyc, résume toutes les interventions sur ce sujet.

Les idées d’Aversencq et de Verger furent reprises avec eux par une commission de la confédération des syndicats médicaux avec la collaboration du Docteur Clavelier, ce dernier s’étant appliqué à codifier un règlement de déontologie.